CONDITIONS DE VENTE (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont conclues entre :
Maison Aryana
Ci-après dénommée “le Vendeur”,
Et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat sur le site internet maison-aryana.com
Ci-après dénommée “le Client”.
1. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente des produits proposés par le Vendeur sur son site. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées par le Client sur le site, qu’il s’agisse de bijoux personnalisés ou d’autres articles proposés.
En validant sa commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits et présentés sur le site. Le Vendeur s’efforce de fournir des descriptions aussi précises que possible. Toutefois, les photos des produits sont fournies à titre indicatif et peuvent varier légèrement des articles reçus, notamment pour les bijoux personnalisés, qui sont fait main.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), et sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client. Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits et seront précisés avant la validation finale de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, les produits seront facturés au prix affiché lors de la validation de la commande.
4. Commande
La commande est validée une fois que le Client a accepté les présentes CGV, sélectionné ses produits, et procédé au paiement. Un email de confirmation récapitulant la commande sera envoyé au Client à l’adresse email fournie.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le Client ou pour toute autre raison légitime, notamment en cas de non-paiement ou de suspicion de fraude.
5. Paiement
Le paiement des commandes s’effectue via les modes de paiement disponibles sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.). Le Vendeur utilise des solutions de paiement sécurisées, et aucune information bancaire du Client n’est conservée par le Vendeur.
Le paiement doit être effectué en totalité au moment de la commande. En cas de non-paiement, la commande ne pourra être validée ni expédiée.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif (entre 10 et 14 jours pour la France Métropolitaine) et peuvent varier en fonction des options choisies (standard, express, etc.) et du lieu de destination. Pour l'envoi vers l'international, compter entre 10 et 21 jours de livraison, selon le pays de destination. Les frais de douane sont à la charge du Client.
Pour les bijoux sur mesure, un délai de fabrication supplémentaire peut être nécessaire. Le Vendeur informera le Client des délais spécifiques lors de la commande.
En cas de retard de livraison non imputable au Vendeur (adresse erronée, absence du Client lors de la livraison, etc.), aucune réclamation ni indemnité ne pourra être demandée.
IMPORTANT : Si le suivi de La Poste indique que le colis est "livré" mais que vous ne l'avez pas reçu, le Vendeur ne pourra pas être tenu pour responsable, il sera impératif de contacter le service client La Poste au 3631 afin d'ouvrir une enquête.
Le Client est tenu d'informer le Transporteur (La Poste ou autre) et le Vendeur de toute réserve concernant le produit livré, notamment si le colis est endommagé ou ouvert, et ce, dès sa réception.
En cas de colis ouvert ou endommagé, le Client doit faire établir un "Constat de Spoliation" (formulaire 170) par le facteur ou au bureau de poste, afin que le Vendeur puisse lancer une enquête et une procédure d'indemnisation.
Le Client a un délai de 48h afin de transmettre par mail au Vendeur, une copie du Constat de Spoliation ainsi qu'un descriptif des dégâts constatés. Toute réclamation parvenue au-delà du délai imparti sera considérée nulle.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception de sa commande, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
Toutefois, en vertu de l’article L221-28 du même Code, ce droit de rétractation ne s’applique pas aux biens personnalisés, tels que les bijoux fabriqués sur mesure selon les spécifications du Client.
Pour les autres produits non personnalisés, le Client devra retourner les articles dans leur état d’origine, non portés, dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le remboursement interviendra dans un délai de 14 jours après réception des articles retournés.
8. Conformité et garanties
Le Vendeur s’engage à fournir des produits conformes aux descriptions faites sur le site et aux exigences de la législation française en vigueur.
En cas de défaut de conformité ou de vice caché, le Client dispose des garanties légales prévues par les articles L217-4 et suivants du Code de la consommation et 1641 et suivants du Code civil. En cas de produit défectueux, le Client peut demander le remplacement sous réserve du respect des conditions légales et sous 14 jours, en envoyant des photos à l'adresse mail disponible dans l'onglet Contact.
9. Responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés sur le site.
Par ailleurs, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment en cas de rupture de service, intrusion extérieure ou présence de virus informatiques.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, designs, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans l’autorisation préalable écrite du Vendeur.
11. Protection des données personnelles
Le Vendeur s’engage à protéger les données personnelles du Client conformément à la législation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, le Client est invité à consulter la [Politique de Confidentialité].
12. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client est invité à contacter le service client pour tenter de résoudre amiablement le différend. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents conformément à la législation française.
Le Client peut également recourir à la médiation conformément à l’article L611-1 du Code de la consommation.
13. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV ou à une commande, le Client peut contacter le Vendeur à l’adresse suivante : maison_aryana@hotmail.com.